Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Raison sociale : CTPLT — Contrôle Technique Poids Lourds Technoland

Nom commercial : Contrôle Technique Sabbagh

SIRET : 489 942 763 00017

Numéro de TVA intracommunautaire : FR08 489 942 763

Siège social : 1115 Avenue Oehmichen, 25460 Étupes

Téléphone : 03 81 32 17 21

Email : contact@ctsabbagh.fr

2. Directeur de publication

Le directeur de publication du site est M. SABBAGH Hovig, en sa qualité de représentant légal de la société CTPLT.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Société : Vercel Inc.

Adresse : 440 N Bayard St #201, Wilmington, DE 19801, États-Unis

Site : https://vercel.com

4. Conception et développement

Ce site a été conçu et développé par :

Agence : DT Media

Responsable : Jeremy TASCA

Site : https://dtmedia.fr

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site controletechniquesabbagh.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de CTPLT ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de CTPLT. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu est passible de poursuites judiciaires.

6. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est régulièrement mis à jour. Toutefois, CTPLT ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site.

CTPLT ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l'équipement de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Des espaces interactifs (formulaire de contact) sont à la disposition des utilisateurs. CTPLT se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France.

7. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles.

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

8. Cookies

Le site controletechniquesabbagh.fr utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur et d'analyser le trafic (Google Analytics). Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de la présence de ces cookies et vous permet de les accepter ou de les refuser.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site controletechniquesabbagh.fr est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux de Montbéliard (Doubs, France).

Dernière mise à jour : février 2026